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Résultats 861 à 870 sur 2741

  • Fin de fonctionnement - Régie de recettes pour les droits d'inscription aux frais de scolarité des élèves de l'école municipale des sports

    Fin de fonctionnement - Régie de recettes pour les droits d'inscription aux frais de scolarité des élèves de l'école municipale des sports

    Publié le 14 Mai 2025
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  • Acte constitutif - Régie de recettes des produits des restaurants scolaires, des garderies d'accueil, des études et de l'école municipale des sports

    Acte constitutif - Régie de recettes des produits des restaurants scolaires, des garderies d'accueil, des études et de l'école municipale des sports

    Publié le 14 Mai 2025
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  • Décision Mme HER - Autorisation à ester en justice

    Décision Mme HER - Autorisation à ester en justice

    Publié le 14 Mai 2025
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  • Décision Convention d'occupation du domaine public - Chalet et aire délimitée pour restauration et loisirs au parc urbain du Lion

    Décision Convention d'occupation du domaine public - Chalet et aire délimitée pour restauration et loisirs au parc urbain du Lion

    Publié le 14 Mai 2025
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  • Accord tacite du 12/05/2025 Préfecture - Création d'un puits et de 4 piézomètres sur le site de la station d'épuration de Wattrelos

    Publié le 13 Mai 2025
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  • Délibération MEL 25-C-0102 PLU3

    Publié le 13 Mai 2025
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  • Avis de dépôt PD du 10 mai 2025

    Publié le 13 Mai 2025
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  • Avis de dépôt PC du 10 mai 2025

    Publié le 13 Mai 2025
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  • Avis de dépôt DP du 10 mai 2025

    Publié le 13 Mai 2025
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  • PD 24-05 T01 Démolition arrière rue Charles Castermant

    Publié le 13 Mai 2025
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