Retrouvez ici les journaux municipaux, les arrêtés du maire, d'urbanisme, préfectoraux, de la MEL et autres documents divers
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Arrêté préfectoral du 16 décembre 2021 régissant les modalités de consultation du public sur la demande présentée par la sté APRC
Publié le 19 Juin 2025
Poids: 761.09 Ko / Extension: pdf -
Arrêté préfectoral du 11 mai 2022 d'enregistrement de la demande présentée par la sté APRC
Publié le 19 Juin 2025
Poids: 1.49 Mo / Extension: pdf -
Arrêté 2540 - Interdiction de stationnement et de circulation - Fête de la Musique Rue Jules Guesde
Arrêté 2540 - Interdiction de stationnement et de circulation - Fête de la Musique Rue Jules Guesde
Publié le 19 Juin 2025
Poids: 239.92 Ko / Extension: pdf -
Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse dans le département du Nord pour la campagne de chasse 2025-2026
Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse dans le département du Nord pour la campagne de chasse 2025-2026
Publié le 19 Juin 2025
Poids: 765.08 Ko / Extension: pdf -
Décision administrative de consignation - Rue Jules Guesde, Sentier Delbart
Décision administrative de consignation - Rue Jules Guesde, Sentier Delbart
Publié le 19 Juin 2025
Poids: 772.36 Ko / Extension: pdf -
Acte constitutif - Régie d'avances pour les menues dépenses, les frais de mission et de stage
Acte constitutif - Régie d'avances pour les menues dépenses, les frais de mission et de stage
Publié le 18 Juin 2025
Poids: 809.38 Ko / Extension: pdf -
Décision - Occupation du domaine public - Construction du futur collège
Décision - Occupation du domaine public - Construction du futur collège
Publié le 18 Juin 2025
Poids: 515.4 Ko / Extension: pdf -
Arrêté préfectoral relatif au classement des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts et aux modalités de leur destruction dans le département du Nord pour la période du 1er juillet 2025 au 30 juin 2026
Arrêté préfectoral relatif au classement des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts et aux modalités de leur destruction dans le département du Nord pour la période du 1er juillet 2025 au 30 juin 2026
Publié le 18 Juin 2025
Poids: 338.75 Ko / Extension: pdf -
A 2025-353 Pose d'une benne rue Victor Hugo
Publié le 17 Juin 2025
Poids: 549.04 Ko / Extension: pdf -
A 2025-352 Camion rue Saint Joseph
Publié le 17 Juin 2025
Poids: 529.05 Ko / Extension: pdf