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Résultats 61 à 70 sur 83

  • Décision - SMACL - Contrat dommages aux biens - Signature d'un avenant

    Décision - SMACL - Contrat dommages aux biens - Signature d'un avenant

    Publié le 17 Mai 2025
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  • Décision - Mise à disposition de VILOGIA de parcelles dans le quartier des villas

    Décision - Mise à disposition de VILOGIA de parcelles dans le quartier des villas 

    Publié le 17 Mai 2025
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  • Acte constitutif - Régie de recettes des produits des restaurants scolaires, des garderies d'accueil, des études et de l'école municipale des sports

    Acte constitutif - Régie de recettes des produits des restaurants scolaires, des garderies d'accueil, des études et de l'école municipale des sports

    Publié le 14 Mai 2025
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  • Décision Mme HER - Autorisation à ester en justice

    Décision Mme HER - Autorisation à ester en justice

    Publié le 14 Mai 2025
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  • Décision Convention d'occupation du domaine public - Chalet et aire délimitée pour restauration et loisirs au parc urbain du Lion

    Décision Convention d'occupation du domaine public - Chalet et aire délimitée pour restauration et loisirs au parc urbain du Lion

    Publié le 14 Mai 2025
    Poids: 412.06 Ko / Extension: pdf
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  • Institution des sous-régies d'avances des activités des gites de Pâques et des après-midis récréatifs

    Institution des sous régies d'avances des activités des gites de Pâques et des après-midis récréatifs

    Publié le 18 Mar. 2025
    Poids: 534.32 Ko / Extension: pdf
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  • Institution d'une régie d'avances des activités des gites de Pâques et des après-midis récréatifs

    Institution d'une régie d'avances des activités des gites de Pâques et des après-midis récréatifs

    Publié le 18 Mar. 2025
    Poids: 689.46 Ko / Extension: pdf
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  • Décision - Droit de préemption urbain - Immeuble sis a Wattrelos - 33 rue Jules Guesde - Sentier Delbart

    Décision - Droit de préemption urbain - Immeuble sis a Wattrelos - 33 rue Jules Guesde - Sentier Delbart

    Publié le 07 Mar. 2025
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  • Acceptation d'un don non grevé de conditions ou de charges

    Acceptation d'un don non grevé de conditions ou de charges - Décision

    Publié le 06 Mar. 2025
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  • Décision - Convention d'occupation d'un local sis Maison pour tous de la Mousserie pour les restaurants du coeur

    Décision - Convention d'occupation d'un local sis Maison pour tous de la Mousserie pour les restaurants du coeur 

    Publié le 05 Mar. 2025
    Poids: 429.58 Ko / Extension: pdf
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