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Résultats 41 à 50 sur 108

  • Déploiement d'une solution de télématique embarquée sur les véhicules communaux - STE QUARTIX

    Déploiement d'une solution de télématique embarquée sur les véhicules communaux - STE QUARTIX

    Publié le 15 Jan. 2026
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  • Convention de prestation de service pour la mise en place d'une permanence numérique au sein du point d'accès au droit pour contribuer à la lutte contre l'illectronisme.

    Convention de prestation de service pour la mise en place d'une permanence numérique au sein du point d'accès au droit  pour contribuer à la lutte contre l'illectronisme.

    Publié le 08 Jan. 2026
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  • Décision - Achat de boissons pour les prestations protocolaires

    Décision - Achat de boissons pour les prestations protocolaires

    Publié le 06 Jan. 2026
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  • Contrat de mise en oeuvre et de maintenance du logiciel de gestion de temps en mode SAAS

    Contrat de mise en oeuvre et de maintenance du logiciel de gestion de temps en mode SAAS

    Publié le 06 Jan. 2026
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  • Convention de prestation de service pour la mise en place d'un réseau d'écrivains publics

    Convention de prestation de service pour la mise en place d'un réseau d'écrivains publics

    Publié le 24 Déc. 2025
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  • Décision Convention d'occupation précaire d'une parcelle cadastrée CE 19 d'une contenance de 6340 m2

    Décision Convention d'occupation précaire d'une parcelle cadastrée CE 19 d'une contenance de 6340 m2 

    Publié le 20 Déc. 2025
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  • Décision d'accompagnement juridique - Cabinet CABANES

    Décision d'accompagnement juridique - Cabinet CABANES

    Publié le 17 Déc. 2025
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  • Autorisation a ester en justice - Mme V. - M. D.

    Autorisation a ester en justice - Mme V. - M. D.

    Publié le 29 Nov. 2025
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  • Autorisation a ester en justice

    Autorisation a ester en justice 

    Publié le 18 Nov. 2025
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  • Convention de mise a disposition de places de stationnement

    Convention de mise a disposition de places de stationnement

    Publié le 18 Nov. 2025
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