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Résultats 1 à 10 sur 44

  • Décision - Contraction d'un emprunt auprès de la banque postale

    Décision - Contraction d'un emprunt auprès de la banque postale

    Publié le 12 Sep. 2025
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  • Permanences de VILOGIA sises 94 rue Léon Blum

    Permanences de VILOGIA sises 94 rue Léon Blum

    Publié le 12 Sep. 2025
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  • Demande de subvention - Fonds de concours proposé par la MEL pour le projet de création du City stade de la Mousserie

    Demande de subvention - Fonds de concours proposé par la MEL pour le projet de création du City stade de la Mousserie

    Publié le 05 Sep. 2025
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  • Acte constitutif - Régie de recettes pour la perception des inscriptions aux activités artistiques du Centre Socio-Éducatif

    Acte constitutif - Régie de recettes pour la perception des inscriptions aux activités artistiques du Centre Socio-Éducatif

    Publié le 06 Aoû. 2025
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  • Acte constitutif - Sous régie de recettes pour la billetterie des spectacles et manifestations culturelles - Wattrelos Découvertes

    Acte constitutif - Sous régie de recettes pour la billetterie des spectacles et manifestations culturelles - Wattrelos Découvertes

    Publié le 06 Aoû. 2025
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  • Décision - Mise à disposition d'un terrain square Massenet

    Décision - Mise à disposition d'un terrain square Massenet

    Publié le 15 Juil. 2025
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  • Convention d'occupation du domaine public - Installation d'un poulailler entre les rues Louis Armand et Racine

    Convention d'occupation du domaine public - Installation d'un poulailler entre les rues Louis Armand et Racine

    Publié le 08 Juil. 2025
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  • Convention d'occupation du domaine public - Installation sportive - Association Les amis réunis - Salle des jeux et traditions

    Convention d'occupation du domaine public - Installation sportive - Association Les amis réunis - Salle des jeux et traditions

    Publié le 01 Juil. 2025
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  • Convention d'occupation du domaine public - Installation sportive - Association Les amis réunis - Perches du parc

    Convention d'occupation du domaine public - Installation sportive - Association Les amis réunis - Perches du parc

    Publié le 01 Juil. 2025
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  • Convention d'occupation du domaine public - Installation sportive - Association ATAW Tir à l'arc cible - Stand de tir du parc

    Convention d'occupation du domaine public - Installation sportive - Association ATAW Tir à l'arc cible - Stand de tir du parc

    Publié le 01 Juil. 2025
    Poids: 427.76 Ko / Extension: pdf
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