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Retrouvez ici les journaux municipaux, les arrêtés du maire, d'urbanisme, préfectoraux, de la MEL et autres documents divers
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Arrêté préfectoral du 21 juillet 2026 relatif au projet de tramway Roubaix-Tourcoing DUP
Publié le 12 Aoû. 2026
Poids: 34.93 Mo / Extension: pdf -
Arrêté préfectoral du 24 juillet réglementant les usages de l'eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département du Nord
Publié le 25 Juil. 2026
Poids: 673.82 Ko / Extension: pdf -
2026 06 29 Arrêté Préfectoral sécheresse vigilance renforcée
2026 06 29 Arrêté Préfectoral sécheresse vigilance renforcée
Publié le 09 Juil. 2026
Poids: 3.14 Mo / Extension: pdf -
Arrêté préfectoral du 9 juin 2026 Keolis Lille Ilévia - Poursuite exploitation dépôt d'autobus
Publié le 16 Juin 2026
Poids: 777.46 Ko / Extension: pdf -
Arrêté préfectoral du 15 avril 2026 relatif à la recevabilité de S. ADJAOUTE d'une astreinte admin. lutte contre l'habitat insalubre 19, rue des 3 Pierres
Publié le 18 Avr. 2026
Poids: 558.43 Ko / Extension: pdf -
Arrêté préfectoral du 7 avril 2026 abrogeant la mise en demeure contre la sté LECROARD
Publié le 14 Avr. 2026
Poids: 115.23 Ko / Extension: pdf -
Arrêté préfectoral du 13 janvier 2026 relatif à la déchetterie
Publié le 15 Jan. 2026
Poids: 198.36 Ko / Extension: pdf -
Arrêté préfectoral du 15 décembre 2025 relatif au danger imminent immeuble 1 bis, rue de l'Espierre
Publié le 14 Jan. 2026
Poids: 2.01 Mo / Extension: pdf -
Avis annuel peche eau douce Nord 2026
Avis annuel peche eau douce Nord 2026
Publié le 09 Jan. 2026
Poids: 111.85 Ko / Extension: pdf -
Arrêté Préfectoral pêche eau douce Nord 2026 du 24 12 2025
Arrêté Préfectoral pêche eau douce Nord 2026 du 24 12 2025
Publié le 09 Jan. 2026
Poids: 1.93 Mo / Extension: pdf