Kiosque

Retrouvez ici les journaux municipaux, les arrêtés du maire, d'urbanisme, préfectoraux, de la MEL et autres documents divers

Effectuez une recherche par mot-clé en cliquant dans le champ "Nom", ou cliquez sur "Catégories" pour choisir un type de document (exemple : Journal municipal), puis cliquez sur "Appliquer

Résultats 1 à 10 sur 38

  • Arrêté préfectoral du 7 novembre relatif à l'insalubrité du logement situé 19, rue des Trois Pierres

    Publié le 14 Nov. 2025
    Poids: 2.33 Mo / Extension: pdf
    Téléchargement Consulter

  • Arrêté préfectoral du 23 octobre 2025 (annule et remplace l'arrêté du 16 octobre 2025) ouverture enquête publique Tramway Roubaix-Tourcoing

    Publié le 12 Nov. 2025
    Poids: 1.59 Mo / Extension: pdf
    Téléchargement Consulter

  • Arrêté préfectoral du 6 novembre relatif à la mise en demeure 267, rue des Patriotes (porte 2)

    Publié le 06 Nov. 2025
    Poids: 729.81 Ko / Extension: pdf
    Téléchargement Consulter

  • Arrêté préfectoral du 23 octobre 2025 ouverture enquête publique Tramway Roubaix-Tourcoing

    Publié le 24 Oct. 2025
    Poids: 497.74 Ko / Extension: pdf
    Téléchargement Consulter

  • Arrêté préfectoral du 16 octobre 2025 Ouverture enquête publique Tramway Roubaix-Tourcoing

    Publié le 22 Oct. 2025
    Poids: 473.94 Ko / Extension: pdf
    Téléchargement Consulter

  • Arrêté Préfectoral du 18/09/2025 Abrogation de mise en demeure Sté IRON MOUNTAIN FRANCE

    Publié le 30 Sep. 2025
    Poids: 133.04 Ko / Extension: pdf
    Téléchargement Consulter

  • Arrêté préfectoral portant diverses mesures temporaires du mardi 9 au jeudi 11 septembre 2025 dans le département du Nord

    Arrêté préfectoral portant diverses mesures temporaires du mardi 9 au jeudi 11 septembre 2025 dans le département du Nord

    Publié le 10 Sep. 2025
    Poids: 1.15 Mo / Extension: pdf
    Téléchargement Consulter

  • Arrêté préfectoral définissant les communes dans lesquelles la présence du castor d'Europe est avérée dans le département du Nord

    Arrêté préfectoral définissant les communes dans lesquelles la présence du castor d'Europe est avérée dans le département du Nord

    Publié le 06 Sep. 2025
    Poids: 749.37 Ko / Extension: pdf
    Téléchargement Consulter

  • Avis de consultation du public Sté GREEN

    Publié le 14 Aoû. 2025
    Poids: 41.54 Ko / Extension: pdf
    Téléchargement Consulter

  • Arrêté préfectoral du 12 août 2025 relatif à la consultation du public sur la demande de la sté GREEN

    Publié le 14 Aoû. 2025
    Poids: 183.6 Ko / Extension: pdf
    Téléchargement Consulter