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acquittement Arrêté - Règlement du parc urbain - PARC DU LION
Publié le 29 Juil. 2026
Poids: 170.5 Ko / Extension: pdf -
Arrêté - Règlement du parc urbain - PARC DU LION
Publié le 29 Juil. 2026
Poids: 1.54 Mo / Extension: pdf -
Décision - Convention d'occupation du domaine public - Installation d'un poulailler entre les rues Louis Armand et Racine
Publié le 29 Juil. 2026
Poids: 530.78 Ko / Extension: pdf -
acquittement Décision - Convention d'occupation du domaine public - Installation d'un poulailler entre les rues Louis Armand et Racine
Publié le 29 Juil. 2026
Poids: 170.58 Ko / Extension: pdf -
PC 26-32 Extension de belles voisines, changement de destination du bureau en habitation et création d'une place de stationnement rue Magenta
Publié le 28 Juil. 2026
Poids: 957.71 Ko / Extension: pdf -
PC 26-29 Transformation du garage en pièces d'habitation, création de places de stationnement, d'une extension et édification d'un portail rue Jean-Baptiste Lebas
Publié le 28 Juil. 2026
Poids: 1.02 Mo / Extension: pdf -
PC 26-20 Extension d'un bâtiment industriel rue de Leers
Publié le 28 Juil. 2026
Poids: 977.69 Ko / Extension: pdf -
DP 26-219 Installation de panneaux photovoltaïques rue Henri Briffaut
Publié le 28 Juil. 2026
Poids: 894.37 Ko / Extension: pdf -
DP 26-216 Réfection de la toiture à l'identique rue de la Martinoire
Publié le 28 Juil. 2026
Poids: 865.07 Ko / Extension: pdf -
DP 26-214 Changement de destination partiel d'un bâtiment existant rue Jeanne d'Arc
Publié le 28 Juil. 2026
Poids: 909.68 Ko / Extension: pdf